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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 septembre 2015

Ordre du jour:

1- Vacance du poste de 2e adjoint

2- Désignation d'un délégué communal au comité syndical du SIDEC

3- Désignation d'un membre suppléant au comité syndical du SICTOM

4- Désignation d'un membre titulaire au SIE Arbois-Poligny

5- Désignation d'un membre titulaire au sein du SIVOS du Val d'Orain

6- Désignation de membres au sein des commissions communautaires des finances, de l'économie, et de l'enfance et des sports

7- Désignation d'un membre au CCAS

8- Désignation des membres du bureau de l'AFR de Brainans

9- Désignation de membres au sein des commissions communales: bâtiments communaux, voirie, forêt, fleurissement environnement, finances communales, communication, préservation du patrimoine et cimetière

10- Communauté de communes du Comté de Grimont et schéma de mutualisation 2015-2020

11- Adhésion à l'école du Chat

12- Ouverture de la procédure de révision du PLU

12- Autorisation de passage sur terrain communal

13- Ligne de trésorerie et renégociation du prêt

Informations et questions diverses