Plan local d'urbanisme de Brainans révisé en 2017, date d'application : 26/09/2017 

 

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Présentation modifications 2017 Pièce N° 1-M1
Rapport de présentation Pièce N° 1-RP 
Projet d'aménagement de développement durable Pièce N° 2/a
Orientations particulières d'aménagement Pièce N° 2/b
Règlement graphique du centre Pièce N° 3/a
Règlement graphique de la périphérie Pièce N° 3/b
Règlement d'urbanisme écrit Pièce N° 4
Servitudes d'utilité publique Pièce N° 5/a
Servitudes d'utilité publique - Liste Pièce N° 5/b
Plan d'alimentation en eau potable Pièce N° 6
Règlementation des boisements, bois soumis au régime forestier Pièce N° 7
Délibération du Conseil Communautaire Délibération