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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 12 juin 2025

Ordre du jour:

1- LECTURE ET APPROBATION du CR du 11 avril 2025
2- DELIBERATION n°19 : PLUi : notification du Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la CCAPS Cœur du Jura pour avis
3- DELIBERATION n°20 : CCAPS : Contributions au déploiement de la fibre optique sur le territoire de la CCAPS
4- DELIBERATION n°21 : Echange de parcelles entre la commune et AUBRY Romain et TINGUELY Marine
5- DELIBERATION n°22 : Biens sans maître, intégration dans le patrimoine communal
6- DELIBERATION n°23 : Offre d’achat de la maison CHARTIER
7- DELIBERATION n°24 : CIMETIERE COMMUNAL : Reprise de concessions abandonnées
8- DELIBERATION n°25 : Cartes Avantages Jeunes
9- DELIBERATION n°26 : BUDGET COMMUNAL : Décision Modificative
10- Délibération : AIRE DE JEUX : Devis à valider
11- ACQUISITION : parcelles boisées
12- PLAN DE SAUVEGARDE COMMUNAL : projet
13- DELIBERATION : Devis pour panneaux de tri au cimetière municipal
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES