Département du JURA
Arrondissement de Dole
Canton de BLETTERANS

MAIRIE DE BRAINANS

A Brainans, le 21 décembre 2018

Madame, Monsieur,

VENTE DES BRANCHAGES 2018
Coupe de MURGIER

Compte tenu de l’importance des branchages qui dépasse largement le volume habituel de l’affouage, le conseil municipal a pris la décision de proposer leur vente par lot au prix de 5 euros, le stère cubé avant débardage.
Le nombre de stères a été estimé par l’ONF à 445 (335 m3 x 1.33). 
Les lots correspondront au total divisé par le nombre d’inscrits.
Cette vente se fera en priorité aux habitants (affouagistes ou pas) et à défaut à un professionnel.
Si vous êtes intéressé, merci de bien vouloir vous inscrire en mairie au plus tard le vendredi 18 Janvier 2019.

L’abattage et le débardage devront être terminés au plus tard le 31 Octobre 2019.
Une caution de 100 Euros (non encaissée) sera demandée afin de s’assurer de la bonne réalisation des travaux. Elle sera restituée dès le cubage des stères.

La commission forêts                                                     Le Maire, Denis Breniaux