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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 25 juin 2026

Ordre du jour:

1- Approbation du CR du conseil du 21/04/2026
2- Délibération n°24 : Demande de création d’un conseil des jeunes
3- Délibération n°25 : DPU 039 073 26 0 0004 parcelle ZC 10
4- Délibération n°26 : DPU 039 073 26 0 0005 parcelle ZC 183
5- Délibération n°27 : ONF, convention de facturation électronique
6- Délibération n°28 : Retrait de la délibération n°16
7- Délibération n°29 : Création des commissions communales
8- Délibération n°30 : CONVENTION AVEC LE SERVICE INSTRUCTEUR ADS DE CHAMPAGNOLE
9- Restitution du contrôle hiérarchisé des dépenses (CHD)
10- Valorisation financière et fiscale 2025
11- Délibération n°31 : Location d’un copieur pour la mairie
12- Délibération n°32 : Subvention pour les voyages scolaires
13- Délibération n°33 : Subvention APE Val d’Orain
14- Délibération n°34 : Modification de la délibération n°05-2026 dite « Bail rural parcelles C47-48 »
15- Délibération n°34 : ONF : programme de travaux, devis de travaux et convention de mise à disposition de bois façonnés bord de route
16- Délibération n°35 : Cartes avantages jeunes 2026
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES