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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 15 novembre 2024

Ordre du jour:

1- LECTURE ET APPROBATION DU CR DU 06 SEPTEMBRE 2024
2- DELIBERATION : Débat PADD du PLUI
3- DELIBERATION : assiette des coupes 2025 et affouage
4- DELIBERATION : Adoption du plan de gestion de la forêt communale de Brainans
5- DELIBERATION : Autorisation d'achats de vins chez M. Joël BOURGEOIS
6- Fixation du montant du repas pour les conjoints de moins de 70 ans au repas des aînés
7- Offre de vente de la maison Chartier
8- Participation de l'employeur public à la protection sociale complémentaire pour les agents
9- Projets en cours : devis - financement - subvention 
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES