Cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au document:
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 02 décembre 2016
Ordre du jour:
1- LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE 2016
2- MODIFICATION DES STATUS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES (MISE EN CONFORMITE AVEC LA LOI NOTRE)
3- CHOIX DU SIEGE ADMINISTRATIF, DU NOM ET COMPOSITION DE L'ORGANE DELIBERANT DE LA FUTURE INTERCOMMUNALITE
4- FIXATION DE L'INDEMNITE DU MAIRE
5- AFFOUAGE 2016-2017, NOMINATION DES TROIS GARANTS
6- ASSIETE, DEVOLUTION ET DESTINATION DES COUPES DE L'EXERCICE 2017-2018
7- MISE EN VENTE D'UN TERRAIN COMMUNAL
8- ADHESION AU GROUPEMENT D'ACHAT D'ELECTRICITE
9- COTISATIONS AU SERVICE MUTUALISE DU SERVICE INFORMATIQUE DU SIDEC 2016 ET ACTUALISATION DE LA CONVENTION
10- RECENSEMENT DE LA POPULATION, CAMPAGNE 2017
11- HOMMAGE AUX ANCIENS D’ALGERIE, PROPOSITION D’UN LIEU DE MEMOIRE
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES