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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 13 novembre 2015

Ordre du jour:

1- Délégations du second adjoint

2- Taxe d'affouage 2015-2016

3- Assiette, dévolution et destinations des coupes 2016 - 2017

4- Poste adjoint administratif 1ère classe

5- Taxe d'aménagement 2016

6- Désignation d'un membre suppléant au sein du SIVOS DU VAL D'ORAIN

7- Désignation des membres du bureau de l'AFR de Brainans

8- Organisation du bureau de vote pour les 6 et 13 décembre

Informations et questions diverses